Les conséquences financières du décalage de planning dans les marchés publics de travaux
Auteur : DROUINEAU Thomas
Publié le :
10/12/2009
10
décembre
déc.
12
2009
Source : www.eurojuris.frIl n’est pas rare de voir des marchés publics, parfois très importants, prendre beaucoup de retard dès le début. L’entreprise qui a été retenue subit ces retards, et prend de plein fouet les conséquences financières qu’il engendre.Appréhender les conséquences financières, et en réclamer le paiement au responsableTous les entrepreneurs qui exécut... Lire la suite
Historique
-
Nouvelle grille de salaire pour les employés de maison
Publié le : 11/12/2009 11 décembre déc. 12 2009Particuliers / Emploi / Contrat de travailDepuis le 1er décembre 2009, une nouvelle grille de salaires pour les salarié...Source : www.eurojuris.fr
-
Procédures administratives applicables à certains ouvrages de production d’électricité
Publié le : 11/12/2009 11 décembre déc. 12 2009Entreprises / Gestion de l'entreprise / Construction ImmobilierPar le décret du 19 novembre 2009 relatif aux procédures administratives appl...Source : www.eurojuris.fr
-
Les conséquences financières du décalage de planning dans les marchés publics de travaux
Publié le : 10/12/2009 10 décembre déc. 12 2009Entreprises / Gestion de l'entreprise / Gestion des risques et sécuritéIl n’est pas rare de voir des marchés publics, parfois très importants, prend...Source : www.eurojuris.fr
-
Fixation du barème de l'impôt sur les revenus de 2009
Publié le : 09/12/2009 09 décembre déc. 12 2009Particuliers / Patrimoine / FiscalitéPour l'imposition des revenus 2009 dans le cadre de la déclaration d'IR de 20...Source : www.eurojuris.fr
-
Piratage de la DS: Nintendo perd une bataille contre les linkers DS
Publié le : 09/12/2009 09 décembre déc. 12 2009Entreprises / Marketing et ventes / Marques et brevetsLe tribunal de grande instance de Paris a débouté Nintendo de sa demande d’in...Source : www.eurojuris.fr
-
Entreprise résiliée d’un marché public et intervention d’une entreprise tierce
Publié le : 09/12/2009 09 décembre déc. 12 2009Collectivités / Marchés publics / ExécutionLes conséquences d’un décalage de planning peuvent être lourdes de conséquenc...Source : www.eurojuris.fr